U.S. BRASS
Présentation de la marque U.S. BRASS
Déposée le 9 novembre 1995 par la société ASCOT (S & F) INTERNATIONAL LIMITED Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « U.S. BRASS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque U.S. BRASS est expirée depuis le 9 novembre 2015.
ASCOT (S & F) INTERNATIONAL LIMITED Société britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16
Inscription le 18 novembre 1997 - Changement d'adresse n°245883 - Publication au BOPI 1997-11-18
Inscription le 25 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426932 - Publication au BOPI 2006-01-25
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2005 n°2298658 - Publication au BOPI 2005-10-07
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50