Marque expirée - Marque en non vigueur

U.S. BRASS
ASCOT (S & F) INTERNATIONAL LIMITED Société britannique

Numéro de dépôt :
95596631
Date de dépôt :
09/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2015

Présentation de la marque U.S. BRASS

Déposée le 9 novembre 1995 par la société ASCOT (S & F) INTERNATIONAL LIMITED Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « U.S. BRASS »

Le déposant est la société ASCOT (S & F) INTERNATIONAL LIMITED Société britannique domicilié(e) Kingfisher House, Restmor Way, Hackbridge Road, Surrey SM6 7AH HACKBRIDGE,Royaume-Uni (dossier no 2298658) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2298658) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque U.S. BRASS est expirée depuis le 9 novembre 2015.

ASCOT (S & F) INTERNATIONAL LIMITED Société britannique a également déposé les autres marques suivantes : LADY ASCOT , MACADAM OF LONDON , ASCOT


ASCOT (S & F) INTERNATIONAL LIMITED Société britannique - Kingfisher House, Restmor Way, Hackbridge Road, Surrey SM6 7AH HACKBRIDGE,Royaume-Uni (dossier no 2298658) - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2298658) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 18 novembre 1997 - Changement d'adresse n°245883 - Publication au BOPI 1997-11-18

Inscription le 25 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426932 - Publication au BOPI 2006-01-25

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2005 n°2298658 - Publication au BOPI 2005-10-07

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

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